Questions Réponses

OCD | Aujourd’hui, les systèmes d’informations ne gèrent pas les co-traitances, imposées dans le marché par la forme de groupement solidaire. Est-ce toujours le cas avec OCD ? OCD | Est-ce que le projet concernera aussi le financement Aide Individuelle à la Formation (AIF) ? OCD | Le circuit OCD concerne-t-il les formations AFC qui vont démarrer après le 6 avril ou toutes les formations même celles déjà commencées ?  DSF | Pouvons nous ouvrir une demande de service fait (DSF), saisir au fil de l’eau et la clôturer pour envoi à France Travail ? DSF | Serait-il possible d’avoir une déclaration des heures de formation dispensées ou d’absences avec la précision de la 1/2 h ? DSF | Peut-on faire une demande de service fait (DSF) uniquement avec des séquences non finançables et une autre avec les heures finançables ? DSF | Est-ce qu’il y a un délai pour déclarer le service fait ? DSF | Comment sont gérées les demandes de services faits (DSF) s’il y a plusieurs organismes dispensateurs ? DSF | Comment on obtient le numéro de service fait à renseigner sur la facture ? Service Fait | Qui reçoit la réponse de validation de Service Fait : le mandataire ou le dispensateur ? Mandataire | Est-ce le titulaire qui valide la demande de service fait dans KAIROS ? BRS | Le bon de réservation de session (BRS) existe-t-il toujours ? BDC | Nous validons le bon de commande (BDC), mais dans la mesure où celui-ci paraît après J+14. Comment faire? Séquence | Qu’entendez vous par séquence ? Gestion des inscriptions | Si l’attestation d’entrée (AES) n’est pas validée par France Travail, est-ce que le demandeur d’emploi apparaîtra quand même sur la demande de service fait ? Gestion des inscriptions | Le remplacement ne peut-il se faire que pour un stagiaire retenu et qui ne s’est pas présenté au début de la formation ? Assiduité mensuelle | La saisie des présences devra-t-elle se faire tous les mois ? Absence | Est-ce au stagiaire de transmettre le justificatif d’absence à France Travail ou à l’organisme de formation lors de la déclaration mensuelle ? Émargement | Combien de temps devons-nous conserver les feuilles d’émargements ?  Bilans de fin de formation | Les bilans sont saisis après les résultats d’un examen. Doit-on facturer à réception des résultats uniquement? Facturation | Pour une session en entrées-sorties permanentes (ESP), pouvons nous facturer à la fin de chaque action de formation ou devons nous faire des factures globales ? Facturation | Les factures « avoir » et « complémentaire », seront-elles considérées comme des nouveaux dossiers dans Chorus ? Facturation | Le mandataire des marchés ne validera plus les factures des co-traitants dans Chorus Pro ? Facturation | Faut-il attendre la validation du service fait pour déposer la facture dans Chorus ?  Paiement | L’avis de paiement sera-t-il visible dans l’outil KAIROS ou Chorus ? Retrouvez toutes les Questions – Réponses OCD :